Joseph Belmont


De: Belmont
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la programmation et de la gestion des ressources et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000435872(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 200425/04/2004
De: Belmont (Joseph)
représentant l'Association des amis de Jean Prouvé
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Belmont (Joseph, Marie, Ferdinand)
architecte. Officier du 23 avril 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-04-23"
JORFTEXT000000404674(source JORF)
promotion
15 Avril 200115/04/2001
De: Belmont (Joseph)
représentant de l'Association des amis de Jean Prouvé
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Belmont (Joseph)
architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000191479(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Joseph Belmont
inspecteur général honoraire de la construction. Commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:
Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000000186033(source JORF)
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Belmont (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la construction
date_debut="1994-07-08"
inspecteur_general="Construction"
depart_retraite
JORFTEXT000000529917(source JORF)
admission
28 Septembre 199428/09/1994
De: Belmont (Joseph)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la deuxième section et
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000533075(source JORF)
nomination
25 Septembre 199025/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.